Enregistrer son aéronef

Publié par Loïc dans Guides le 12/11/2022 à 16:51

Il est maintenant obligatoire d’enregistrer son aéronef pour pouvoir le faire voler en toute légalité.

Mais alors, comment faire pour l’enregistrer ? C’est ce que nous allons vous expliquer.

Pour enregistrer votre aéronef, rendez-vous sur la plateforme AlphaTango dans la rubrique "Mes aéronefs" (https://alphatango.aviation-civile.gouv.fr/#aeronefs ). Si vous n’avez pas encore de compte, vous pouvez le créer très rapidement avec une adresse mail et en définissant un mot de passe.

Une fois sur la plateforme il vous faudra avant tout, si ce n’est pas encore fait, renseigner la case "Contact" sur votre profil pour pouvoir accéder à l’enregistrement des aéronefs.

La procédure d'enregistrement :

Pour commencer il y a deux possibilités : l'aéronef n'a jamais été enregistré ou il l'a déjà été (en cas d'achat d'occasion par exemple).

Nous allons ici parler de la procédure dans le cas où l'aéronef n'a encore jamais été enregistré, puisque s'il l'a déjà été enregistré, la procédure sera plus simple.

Une fois que vous avez sélectionné "non" pour la première ligne, il y aura encore deux possibilités

Soit votre aéronef est un modèle "standard" et est affiché dans la liste proposée. Dans ce cas, il suffira de sélectionner votre modèle.
Soit votre aéronef a été fabriqué/assemblé par vos soins, et n'apparaît pas dans la liste proposée. Dans ce cas, sélectionnez “Autres”

Ensuite il vous faudra renseigner le type d'aéronef que vous voulez enregistrer, parmi :

Autogire
Avion, aile, planeur (motorisé)
Aéromodèle de vol circulaire
Aéromodèle de vol libre
Aéronef à ailes battantes
Aérostat captif
Convertible/combiné
Dirigeable
Hélicoptère
Montgolfière
Multirotors
Parachute, parapente
Paramoteur
Planeur, aile (non motorisé)

Si votre modèle est un avion Airlife, sélectionner "Avion, aile, planeur (motorisé)" :

Puis il vous faudra indiquer le nom du constructeur, "AirLife" si c'est un de nos modèles.

Ensuite dans modèle renseigner le nom du modèle s’il en a un, sinon indiquer “fabrication personnelle”.

Pareil pour le numéro de série, s’il n’en a pas laissez le champ vide.

Il reste à renseigner la masse de votre aéronef, rien de plus simple il vous suffit de sélectionner la plage correspondante.

Dans la section suivante, on vous demande si votre aéronef est équipé d’un dispositif de signalement électronique. Ce dispositif est maintenant obligatoire sauf dans certains cas particuliers.

S’il en possède un :

Cocher Oui
Cocher s’il est amovible ou non
Puis renseigner le format de l’identifiant et l’identifiant

S’il n’en possède pas :

Cocher Non
Et cocher la/les case/s qui correspondent à l’utilisation de votre modèle.

Si vous faites voler votre modèle uniquement en club sur des sites déclarés, il vous suffit de cocher la première case.

Pour finir, dans la dernière section il faudra cocher les cases correspondantes aux équipements de votre aéronef, s’il possède un capteur d’image, et si oui si ce capteur permet un retour vidéo, et puis s’il est équipé d’un pilote automatique.

Pour vos modèles d'avions sans caméra ni pilote automatique, cochez les cases comme ceci :

Si tous les champs sont remplis, cliquer sur "Valider"

Vous allez maintenant recevoir un mail avec un fichier PDF qu'il vous faudra imprimer.

Sur ce document il y aura le numéro d'enregistrement de votre aéronef, il vous faudra le garder sur vous lorsque vous l'utilisez.

Cet enregistrement est valable 5 ans.

Dans le cas où la masse de votre aéronef est supérieure à 800g, il vous faudra obligatoirement apposé sur votre aéronef votre numéro d'exploitant (FRAXXXXXXXX) et le numéro d'enregistrement (UAS-FR-XXXXXXX) de celui-ci.

Pour cela vous utilisez la méthode de votre choix, une étiquette par exemple.

Il faut cependant que l'inscription respecte certaines règles :

L'écriture (taille, police) utilisée doit permettre une lecture à une distance de 30 centimètres, à l'oeil nu.
Les informations doivent être à l'extérieur, possiblement cachées, uniquement si c'est simple d'accès et que ça ne nécessite aucun outil.

Votre aéronef est maintenant prêt à voler en toute légalité !

Sources :

AlphaTango
"Guide_categorie_ouverte" de la DGAC

Mots clés : alphatango, aéronef, enregistrement, guide, procédure, réglementation

Poster un commentaire